Mentions légales
Crédits photographiques
Fédération des Associations de Commerçants & d'Artisants du Pays Beaujolais
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Maîtrise d'Oeuvre, Création Graphique & Développement Technique
Appli-Box
Mentions Légales
Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
La Fédération des Associations de Commerçants & d'Artisants du Pays Beaujolais peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est le directeur de la Fédération des Associations de Commerçants & d'Artisants du Pays Beaujolais. En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
Fédération des Associations de Commerçants & d'Artisants du Pays Beaujolais
317 Bd Gambetta
69654 Villefranche sur Saône Cedex
Tél. : 04 74 62 73 00
federationUC@villefranche.cci.fr
© Copyright 2009, Fédération des Associations de Commerçants & d'Artisants du Pays Beaujolais - Tous droits réservés.